La Gouvernance par le Pouvoir Confié
Une culture de la responsabilité volontaire par la justice consentie
Vivre — Bâtir — Transmettre
Préambule — Reconnaître les responsabilités avant de distribuer les pouvoirs
Dans toute œuvre humaine, des responsabilités apparaissent.
Certaines sont évidentes.
Prendre soin d’un enfant.
Entretenir un bâtiment.
Administrer des ressources.
Assurer la sécurité d’une activité.
D’autres sont moins visibles.
Accueillir les nouvelles personnes.
Préserver les connaissances.
Préparer les rencontres.
Ou transmettre les pratiques qui permettent à une organisation de fonctionner.
Ces responsabilités existent parfois avant même qu’une fonction officielle soit créée.
Une personne commence à accomplir une tâche.
D’autres reconnaissent son utilité.
Une habitude se développe.
Puis cette personne devient progressivement celle vers qui tout le monde se tourne.
Mais cette évolution peut créer une confusion.
Parce qu’une personne accomplit régulièrement une tâche, elle peut être considérée comme responsable de toutes les décisions qui l’entourent.
Parce qu’elle possède des compétences, elle peut être présumée autorisée à agir au nom du groupe.
Et parce qu’elle contribue depuis longtemps, elle peut être considérée comme détentrice naturelle d’un pouvoir permanent.
Nous devons donc reconnaître une distinction essentielle.
Une responsabilité décrit ce dont une personne doit répondre. Un pouvoir décrit ce qu’elle est légitimement autorisée à décider ou à accomplir pour exercer cette responsabilité.
Ces deux réalités sont liées.
Mais elles ne sont pas identiques.
Une personne peut participer à une tâche sans posséder le pouvoir de l’organiser entièrement.
Elle peut entretenir une ressource sans avoir le droit de la vendre.
Elle peut coordonner une activité sans pouvoir modifier les règles de l’organisation.
Et elle peut transmettre une connaissance sans détenir l’autorité nécessaire pour attribuer une fonction officielle.
L’objectif de cette annexe est donc de présenter des responsabilités types.
Non pour imposer une structure unique.
Mais pour permettre aux personnes et aux organisations de reconnaître les fonctions dont elles ont réellement besoin.
Chaque responsabilité sera examinée selon plusieurs dimensions :
Sa finalité.
Pourquoi existe-t-elle ?
Ses fonctions.
Quelles tâches demande-t-elle ?
Ses pouvoirs possibles.
Quelles décisions peuvent être confiées à son titulaire ?
Ses limites.
Quelles décisions demeurent réservées à d’autres personnes ou instances ?
Sa reddition de comptes.
Comment son exercice peut-il être examiné ?
Sa transmission.
Comment préparer une autre personne à l’exercer ?
Ce répertoire doit demeurer adaptable.
Les familles, les associations, les entreprises et les communautés possèdent des obligations différentes.
Certaines fonctions exigent des compétences ou des autorisations particulières.
D’autres peuvent être exercées librement dans le cadre d’un engagement volontaire.
Une responsabilité type ne constitue pas un mandat automatique. Elle représente une fonction possible qui doit être adaptée à la réalité et confiée par une autorité légitime lorsque cela est nécessaire.
PARTIE I — LES PRINCIPES DE CLASSIFICATION
Pourquoi classifier les responsabilités ?
Une organisation peut fonctionner longtemps avec des responsabilités implicites.
Mais lorsque les activités grandissent, les attentes deviennent parfois contradictoires.
Une classification permet de reconnaître les fonctions essentielles.
Elle aide à identifier les responsabilités manquantes.
Les chevauchements.
Et les dépendances excessives envers certaines personnes.
Classifier les responsabilités ne signifie pas classer les personnes selon leur valeur. Cela signifie organiser les fonctions nécessaires à une œuvre.
Les responsabilités humaines
Certaines responsabilités concernent directement les personnes.
Leur accueil.
Leur protection.
Leur accompagnement.
Et leur formation.
Ces fonctions demandent une attention particulière aux droits, à la dignité et aux obligations applicables.
Les responsabilités matérielles
D’autres responsabilités concernent les ressources.
Les lieux.
Les équipements.
Les infrastructures.
Et les biens collectifs.
Elles demandent des compétences pratiques, des moyens et des règles d’utilisation.
Les responsabilités organisationnelles
Certaines fonctions permettent de coordonner les activités.
Préparer les décisions.
Organiser les rencontres.
Conserver les documents.
Et assurer le suivi des mandats.
L’organisation doit soutenir l’œuvre, non devenir une finalité indépendante de celle-ci.
Les responsabilités culturelles
Certaines responsabilités concernent la mémoire.
Les connaissances.
Les traditions.
Et la transmission.
Elles permettent de préserver la compréhension d’une œuvre à travers les générations.
Les responsabilités de protection
Certaines fonctions concernent la prévention des risques.
La sécurité.
La confidentialité.
La gestion des conflits d’intérêts.
Et le respect des obligations.
Elles peuvent demander des compétences spécialisées ou une indépendance particulière.
Les responsabilités de gouvernance
Enfin, certaines responsabilités concernent l’exercice même des pouvoirs.
Définir une orientation.
Prendre des décisions.
Confier des mandats.
Évaluer les résultats.
Et organiser la relève.
Ces fonctions doivent être distinguées des tâches d’exécution, même lorsqu’une même personne exerce plusieurs responsabilités.
PARTIE II — LES RESPONSABILITÉS FONDAMENTALES
Le gardien de la finalité
Finalité
Contribuer à préserver la compréhension de la raison d’être d’une œuvre.
Fonctions
Rappeler les objectifs reconnus.
Examiner la cohérence des activités.
Favoriser la réflexion sur les orientations.
Et signaler les situations où les moyens semblent prendre le dessus sur la finalité.
Pouvoirs possibles
Proposer des réflexions.
Préparer des bilans.
Soumettre des recommandations.
Limites
Cette fonction ne donne pas automatiquement le droit de décider seul de l’orientation de l’œuvre.
Elle ne confère aucune autorité générale sur la conscience des membres.
Évaluation
La finalité demeure-t-elle compréhensible ?
Les activités peuvent-elles être reliées à cette finalité ?
Transmission
Conserver les textes fondateurs, les décisions importantes et les raisons de leur adoption.
Le gardien de la finalité ne possède pas l’œuvre. Il contribue à préserver la compréhension de ce qu’elle cherche à servir.
Le responsable de la coordination
Finalité
Permettre à plusieurs personnes d’agir ensemble de manière organisée.
Fonctions
Planifier les activités.
Répartir les tâches dans les limites de son mandat.
Faciliter les communications.
Et suivre l’avancement du travail.
Pouvoirs possibles
Organiser les horaires.
Convoquer des rencontres autorisées.
Prendre certaines décisions opérationnelles.
Limites
La coordination ne donne pas automatiquement le pouvoir de modifier les mandats, les budgets ou les règles de l’organisation.
Évaluation
Les activités sont-elles convenablement coordonnées ?
Les responsabilités demeurent-elles compréhensibles ?
Transmission
Documenter les méthodes, les échéances et les relations nécessaires.
Coordonner, c’est permettre aux responsabilités de se rencontrer sans prétendre posséder celles des autres.
Le responsable de la décision
Finalité
Exercer les pouvoirs de décision légitimement attribués à une personne ou à une instance.
Fonctions
Examiner les informations.
Considérer les conséquences.
Respecter les procédures.
Et prendre ou formaliser les décisions relevant de son mandat.
Pouvoirs possibles
Autoriser certaines actions.
Approuver des dépenses.
Adopter des orientations dans les limites de sa compétence.
Limites
Les décisions doivent respecter les droits, les obligations et les pouvoirs réservés à d’autres instances.
Évaluation
Les décisions étaient-elles autorisées, suffisamment éclairées et correctement mises en œuvre ?
Transmission
Conserver les mandats, les décisions et les justifications utiles.
Le pouvoir de décider doit demeurer lié à une compétence reconnue et à la responsabilité d’en répondre.
Le responsable de l’exécution
Finalité
Réaliser les actions nécessaires à l’accomplissement d’une décision ou d’une activité.
Fonctions
Préparer les moyens.
Accomplir les tâches.
Respecter les consignes légitimes.
Et signaler les difficultés.
Pouvoirs possibles
Choisir certaines méthodes de travail.
Utiliser les ressources autorisées.
Organiser son activité selon le mandat.
Limites
L’exécution ne permet pas nécessairement de modifier les objectifs ou d’engager des ressources supplémentaires.
Évaluation
Le travail a-t-il été accompli convenablement et dans des conditions appropriées ?
Transmission
Décrire les méthodes, les outils et les compétences nécessaires.
Exécuter une responsabilité ne signifie pas agir sans jugement. Cela demande de reconnaître les conditions d’un travail responsable.
PARTIE III — LES RESPONSABILITÉS HUMAINES
Le responsable de l’accueil
Finalité
Faciliter l’arrivée et l’intégration des personnes dans une activité ou une organisation.
Fonctions
Présenter les lieux.
Expliquer les informations essentielles.
Orienter vers les responsables compétents.
Et favoriser une compréhension des conditions de participation.
Pouvoirs possibles
Organiser l’accueil.
Distribuer les documents autorisés.
Répondre aux questions relevant de sa fonction.
Limites
L’accueil ne donne pas automatiquement le pouvoir d’accepter ou d’exclure des membres.
Évaluation
Les personnes accueillies comprennent-elles suffisamment le fonctionnement et leurs possibilités de participation ?
Transmission
Préparer un guide d’accueil et une liste des informations essentielles.
Accueillir, c’est permettre à une personne de comprendre le milieu dans lequel elle souhaite participer.
Le responsable de l’accompagnement
Finalité
Soutenir une personne dans l’apprentissage ou l’exercice d’une responsabilité.
Fonctions
Expliquer.
Observer.
Conseiller.
Et aider à reconnaître les difficultés.
Pouvoirs possibles
Proposer des méthodes.
Organiser certaines étapes d’apprentissage.
Formuler des observations.
Limites
L’accompagnement ne confère pas une autorité générale sur la personne accompagnée.
Évaluation
L’autonomie et les compétences progressent-elles ?
Transmission
Former d’autres accompagnateurs et documenter les méthodes utiles.
Accompagner, c’est soutenir le développement d’une capacité, non créer une dépendance permanente.
Le responsable de la formation
Finalité
Développer les connaissances et les compétences nécessaires à certaines fonctions.
Fonctions
Déterminer les objectifs pédagogiques.
Préparer les apprentissages.
Organiser les exercices.
Et évaluer les acquis selon les critères applicables.
Pouvoirs possibles
Proposer des parcours.
Adapter les méthodes.
Émettre des observations sur la préparation des apprenants.
Limites
La formation ne remplace pas les qualifications ou certifications exigées par la loi.
Évaluation
Les compétences attendues sont-elles réellement développées ?
Transmission
Conserver les supports pédagogiques et préparer d’autres formateurs.
Former, c’est rendre une personne davantage capable de comprendre et d’agir avec discernement.
Le responsable de la protection des personnes
Finalité
Contribuer à prévenir les risques touchant la sécurité, la dignité et les droits des personnes.
Fonctions
Identifier les risques.
Faire connaître les mesures de protection.
Signaler les situations préoccupantes.
Et orienter vers les autorités compétentes.
Pouvoirs possibles
Appliquer certaines procédures de protection.
Déclencher les mécanismes d’urgence autorisés.
Limites
Cette fonction ne permet pas de remplacer les autorités légales ni de mener arbitrairement des enquêtes intrusives.
Évaluation
Les protections sont-elles adaptées et effectivement appliquées ?
Transmission
Conserver les procédures et assurer les formations requises.
Protéger les personnes demande de reconnaître leurs droits, non de s’attribuer un pouvoir illimité sur leur vie.
Le responsable des relations humaines
Finalité
Favoriser une communication respectueuse et une coopération adaptée.
Fonctions
Faciliter les échanges.
Reconnaître les tensions.
Proposer des démarches de dialogue.
Et orienter les difficultés vers les instances appropriées.
Pouvoirs possibles
Organiser des rencontres.
Faciliter certaines discussions volontaires.
Limites
La fonction ne confère pas automatiquement le pouvoir de juger les personnes ou d’imposer une médiation.
Évaluation
Les communications sont-elles suffisamment claires et les mécanismes de traitement des difficultés accessibles ?
Transmission
Documenter les pratiques de communication et les procédures pertinentes.
Entretenir les relations humaines ne signifie pas exiger l’harmonie apparente au détriment des désaccords légitimes.
PARTIE IV — LES RESPONSABILITÉS MATÉRIELLES
Le gardien des lieux
Finalité
Contribuer à préserver un lieu et les conditions nécessaires à son utilisation.
Fonctions
Organiser l’entretien.
Signaler les détériorations.
Coordonner les inspections autorisées.
Et faire respecter les conditions d’utilisation relevant de son mandat.
Pouvoirs possibles
Planifier des travaux d’entretien.
Utiliser un budget autorisé.
Organiser l’accès selon les règles applicables.
Limites
La garde ne confère pas automatiquement la propriété du lieu ni le pouvoir d’en disposer.
Évaluation
Le lieu demeure-t-il entretenu, utilisable et conforme aux exigences applicables ?
Transmission
Conserver les plans, les registres d’entretien et les procédures d’accès.
Le gardien d’un lieu répond de sa fonction de préservation sans devenir propriétaire de ce qui lui est confié.
Le responsable des équipements
Finalité
Assurer une utilisation et un entretien appropriés des équipements.
Fonctions
Tenir l’inventaire.
Organiser les inspections.
Signaler les défectuosités.
Et prévoir les besoins de remplacement.
Pouvoirs possibles
Autoriser certains emprunts.
Organiser l’entretien.
Proposer des achats.
Limites
Les réparations spécialisées et les décisions d’acquisition doivent respecter les autorisations nécessaires.
Évaluation
Les équipements sont-ils disponibles, entretenus et utilisés dans des conditions appropriées ?
Transmission
Conserver l’inventaire, les instructions et l’historique des interventions.
Le responsable de l’entretien
Finalité
Préserver le bon fonctionnement des ressources matérielles.
Fonctions
Planifier les tâches.
Organiser les interventions.
Reconnaître les besoins de réparation.
Et signaler les risques.
Pouvoirs possibles
Coordonner les travaux autorisés.
Utiliser les matériaux prévus.
Limites
Certaines interventions exigent des compétences, permis ou qualifications particulières.
Évaluation
L’entretien est-il effectué selon les besoins et les exigences applicables ?
Transmission
Documenter les calendriers, les méthodes et les ressources nécessaires.
L’entretien représente une responsabilité de continuité souvent moins visible que la construction initiale.
Le responsable de l’approvisionnement
Finalité
Permettre l’accès aux ressources nécessaires aux activités.
Fonctions
Identifier les besoins.
Comparer les possibilités.
Préparer les commandes.
Et suivre les livraisons.
Pouvoirs possibles
Effectuer des achats dans les limites autorisées.
Communiquer avec les fournisseurs.
Limites
Les engagements financiers et contractuels doivent respecter les délégations applicables.
Évaluation
Les ressources sont-elles obtenues dans des conditions adaptées aux besoins et aux moyens ?
Transmission
Conserver les informations fournisseurs et les procédures d’achat.
PARTIE V — LES RESPONSABILITÉS FINANCIÈRES ET ADMINISTRATIVES
Le responsable des finances
Finalité
Contribuer à une gestion claire et responsable des ressources financières.
Fonctions
Préparer les budgets.
Suivre les revenus et les dépenses.
Présenter les informations nécessaires.
Et signaler les écarts importants.
Pouvoirs possibles
Préparer les paiements.
Effectuer certaines opérations autorisées.
Proposer des prévisions.
Limites
La gestion financière doit respecter les pouvoirs de signature, les obligations comptables et les mécanismes de contrôle applicables.
Évaluation
Les informations financières sont-elles fiables, compréhensibles et disponibles aux personnes autorisées ?
Transmission
Conserver les registres, les procédures et les accès sécurisés selon les règles applicables.
Administrer des ressources financières demande de distinguer la capacité d’effectuer une opération du pouvoir de l’autoriser.
Le responsable du budget
Finalité
Prévoir les moyens financiers nécessaires aux activités.
Fonctions
Estimer les dépenses.
Examiner les revenus disponibles.
Préparer des scénarios.
Et suivre les écarts.
Pouvoirs possibles
Proposer des budgets et recommander des ajustements.
Limites
Préparer un budget ne donne pas automatiquement le pouvoir de l’adopter.
Évaluation
Les prévisions permettent-elles de soutenir des décisions réalistes ?
Transmission
Conserver les hypothèses et les méthodes de prévision.
Le responsable des contributions
Finalité
Organiser le suivi des cotisations, dons ou autres contributions.
Fonctions
Informer les participants.
Enregistrer les contributions.
Respecter leur affectation lorsqu’elle est applicable.
Et transmettre les informations nécessaires à la comptabilité.
Pouvoirs possibles
Effectuer les suivis autorisés.
Émettre les confirmations appropriées.
Limites
Une contribution ne doit pas être présentée comme donnant des droits patrimoniaux inexistants.
Évaluation
La nature et l’utilisation des contributions demeurent-elles claires ?
Transmission
Conserver les procédures et les registres autorisés.
Le responsable administratif
Finalité
Assurer la continuité des tâches administratives nécessaires.
Fonctions
Organiser les documents.
Préparer les correspondances.
Suivre les échéances.
Et soutenir les responsables.
Pouvoirs possibles
Effectuer les démarches autorisées.
Communiquer certaines informations.
Limites
La fonction administrative ne donne pas automatiquement le pouvoir d’engager juridiquement l’organisation.
Évaluation
Les démarches sont-elles suivies et les documents correctement conservés ?
Transmission
Préparer les procédures et les calendriers administratifs.
PARTIE VI — LES RESPONSABILITÉS DE GOUVERNANCE
Le responsable des assemblées
Finalité
Permettre aux rencontres décisionnelles de se dérouler selon les règles applicables.
Fonctions
Préparer l’ordre du jour.
Faciliter les échanges.
Veiller au respect des procédures.
Et reconnaître les décisions prises.
Pouvoirs possibles
Animer les rencontres.
Gérer les interventions selon les règles établies.
Limites
Animer une assemblée ne donne pas automatiquement le pouvoir de décider à sa place.
Évaluation
Les rencontres permettent-elles un examen compréhensible et légitime des questions ?
Transmission
Conserver les procédures d’animation et former d’autres facilitateurs.
Le responsable des mandats
Finalité
Soutenir la clarté des responsabilités confiées.
Fonctions
Tenir un registre des fonctions.
Reconnaître les échéances.
Signaler les mandats arrivant à terme.
Et préparer les informations nécessaires aux renouvellements.
Pouvoirs possibles
Organiser le suivi administratif des mandats.
Limites
Le suivi des mandats ne confère pas automatiquement le pouvoir de nommer ou de révoquer leurs titulaires.
Évaluation
Les mandats demeurent-ils compréhensibles et à jour ?
Transmission
Conserver les descriptions de fonctions et les décisions de nomination.
Le responsable de l’évaluation
Finalité
Contribuer à l’examen approprié de l’exercice des responsabilités.
Fonctions
Préparer les critères.
Recueillir les informations pertinentes.
Organiser les échanges.
Et présenter des observations.
Pouvoirs possibles
Réaliser les évaluations autorisées.
Formuler des recommandations.
Limites
L’évaluation ne confère pas automatiquement le pouvoir de sanctionner ou de retirer un mandat.
Évaluation de la fonction
Les évaluations sont-elles fondées, proportionnées et réalisées dans le respect des droits ?
Transmission
Conserver les méthodes et les critères applicables.
Le responsable de la conformité
Finalité
Contribuer au respect des obligations applicables à l’organisation.
Fonctions
Identifier les exigences pertinentes.
Suivre certaines échéances.
Signaler les risques.
Et recommander les vérifications nécessaires.
Pouvoirs possibles
Demander les informations autorisées.
Proposer des corrections.
Limites
Cette fonction ne remplace pas les professionnels ou autorités compétents lorsque leur intervention est nécessaire.
Évaluation
Les obligations importantes sont-elles identifiées et suivies ?
Transmission
Conserver les registres de conformité et les procédures pertinentes.
Le responsable des recours
Finalité
Permettre aux personnes de connaître les mécanismes appropriés pour signaler une difficulté ou contester une décision.
Fonctions
Informer sur les procédures.
Orienter les demandes.
Et contribuer à leur traitement selon les compétences reconnues.
Pouvoirs possibles
Recevoir certaines demandes.
Déclencher les procédures autorisées.
Limites
La fonction ne doit pas supprimer l’accès aux recours externes ni compromettre l’impartialité nécessaire.
Évaluation
Les mécanismes sont-ils accessibles, compréhensibles et respectueux des droits ?
Transmission
Conserver les procédures et les protections de confidentialité.
Une gouvernance responsable doit permettre que l’exercice du pouvoir puisse être contesté par des voies légitimes.
PARTIE VII — LES RESPONSABILITÉS CULTURELLES
Le gardien de la mémoire
Finalité
Préserver les connaissances et les événements importants de l’œuvre.
Fonctions
Conserver les archives.
Documenter les étapes significatives.
Et rendre les informations accessibles aux personnes autorisées.
Pouvoirs possibles
Organiser les archives.
Proposer des méthodes de conservation.
Limites
La garde de la mémoire ne donne pas le droit de falsifier les événements ou de contrôler arbitrairement le récit collectif.
Évaluation
La mémoire demeure-t-elle fiable, organisée et transmissible ?
Transmission
Former les futurs archivistes et documenter les méthodes.
Préserver la mémoire, c’est permettre aux générations suivantes de comprendre leur héritage sans leur imposer une interprétation unique.
Le responsable des traditions
Finalité
Contribuer à la transmission des pratiques culturelles librement reconnues.
Fonctions
Documenter les traditions.
Expliquer leurs origines.
Organiser certaines activités.
Et favoriser leur compréhension.
Pouvoirs possibles
Coordonner les célébrations autorisées.
Proposer des adaptations.
Limites
Cette fonction ne donne pas le pouvoir d’imposer des convictions ou des pratiques à des personnes qui ne sont pas tenues d’y participer.
Évaluation
Les traditions demeurent-elles comprises et pertinentes pour les participants ?
Transmission
Conserver les récits, les pratiques et leurs significations.
Le responsable de la transmission
Finalité
Préparer la continuité des connaissances et des fonctions.
Fonctions
Identifier les savoirs essentiels.
Organiser les apprentissages.
Accompagner la relève.
Et préparer les passages de responsabilités.
Pouvoirs possibles
Proposer des parcours de formation.
Coordonner des transmissions autorisées.
Limites
Préparer la relève ne signifie pas posséder le pouvoir de désigner seul les futurs titulaires.
Évaluation
Les fonctions peuvent-elles être reprises par des personnes convenablement préparées ?
Transmission
Former à son tour des personnes capables d’accompagner la relève.
PARTIE VIII — LES RESPONSABILITÉS DE COMMUNICATION
Le responsable des communications
Finalité
Permettre la circulation d’informations fiables et appropriées.
Fonctions
Préparer les communications.
Informer les membres.
Coordonner les annonces.
Et transmettre les décisions autorisées.
Pouvoirs possibles
Publier les contenus approuvés.
Gérer certains canaux.
Limites
La fonction ne donne pas automatiquement le pouvoir de modifier les orientations ou de parler au nom de l’organisation sur toute question.
Évaluation
Les communications sont-elles exactes, compréhensibles et adaptées à leurs destinataires ?
Transmission
Conserver les méthodes, les accès et les règles de publication.
Le porte-parole
Finalité
Représenter publiquement une personne ou une organisation dans les limites d’un mandat.
Fonctions
Présenter les positions autorisées.
Répondre aux questions relevant du mandat.
Et transmettre les informations pertinentes.
Pouvoirs possibles
S’exprimer au nom de l’organisation sur les sujets autorisés.
Limites
Le porte-parole ne doit pas confondre ses opinions personnelles avec les positions officiellement reconnues.
Évaluation
Les communications demeurent-elles fidèles aux décisions et aux informations disponibles ?
Transmission
Documenter les mandats de représentation et les messages de référence.
Le responsable des outils numériques
Finalité
Assurer une utilisation appropriée des outils numériques nécessaires à l’œuvre.
Fonctions
Gérer certains accès.
Préserver les sauvegardes.
Organiser la documentation.
Et signaler les risques numériques.
Pouvoirs possibles
Administrer les outils autorisés.
Appliquer les mesures de sécurité approuvées.
Limites
L’accès technique ne confère pas un droit général de consulter les informations privées ou confidentielles.
Évaluation
Les outils demeurent-ils disponibles, sécurisés et transmissibles ?
Transmission
Prévoir des accès de relève sécurisés et des procédures de récupération.
Posséder un accès technique n’équivaut pas à posséder l’autorité légitime sur toutes les informations accessibles.
PARTIE IX — LES RESPONSABILITÉS DE PROTECTION ET DE CONTINUITÉ
Le responsable de la sécurité
Finalité
Contribuer à prévenir les accidents et les situations dangereuses.
Fonctions
Reconnaître les risques.
Soutenir les mesures préventives.
Signaler les dangers.
Et appliquer les procédures relevant de son mandat.
Pouvoirs possibles
Déclencher les mesures d’urgence autorisées.
Coordonner certaines interventions.
Limites
La fonction doit respecter les qualifications, obligations et compétences prévues par les règles applicables.
Évaluation
Les risques sont-ils reconnus et les mesures nécessaires effectivement mises en œuvre ?
Transmission
Former les remplaçants et conserver les procédures de sécurité.
Le responsable de la continuité
Finalité
Préparer les fonctions essentielles à résister aux interruptions prévisibles.
Fonctions
Identifier les dépendances critiques.
Prévoir les remplacements.
Organiser les sauvegardes.
Et préparer les mesures de continuité.
Pouvoirs possibles
Proposer des plans.
Coordonner les préparatifs autorisés.
Limites
La préparation de la continuité ne donne pas automatiquement le pouvoir de modifier les mandats en situation de crise.
Évaluation
Les fonctions essentielles peuvent-elles être maintenues ou reprises dans des conditions réalistes ?
Transmission
Conserver les plans et organiser leur révision.
Le responsable du patrimoine
Finalité
Contribuer à préserver les biens et ressources destinés à soutenir l’œuvre.
Fonctions
Suivre leur état.
Reconnaître les obligations d’entretien.
Préparer les besoins de renouvellement.
Et signaler les risques de détérioration.
Pouvoirs possibles
Coordonner les interventions autorisées.
Proposer des mesures de conservation.
Limites
Cette fonction ne doit pas être confondue avec la propriété, l’administration légale ou les fonctions fiduciaires reconnues par le droit.
Évaluation
Les ressources demeurent-elles protégées et utilisées conformément à leur finalité ?
Transmission
Conserver les inventaires, les obligations et les documents nécessaires.
Le gardien du patrimoine ne devient pas propriétaire de ce qu’il protège par le seul exercice de sa fonction.
PARTIE X — LES RESPONSABILITÉS PROPRES AUX DIFFÉRENTS MILIEUX
Dans la famille
Une famille peut reconnaître plusieurs responsabilités.
La protection des enfants.
L’organisation du quotidien.
L’entretien du logement.
La gestion des ressources.
L’accompagnement des apprentissages.
Et la transmission des traditions.
Mais ces fonctions doivent respecter les obligations parentales et les droits des personnes.
Un enfant peut recevoir des tâches adaptées à son âge.
Il ne devient pas pour autant responsable des obligations qui appartiennent aux adultes.
La gouvernance familiale doit développer progressivement l’autonomie sans transférer prématurément les responsabilités de protection.
Dans une association
Une association peut reconnaître des fonctions de coordination.
De trésorerie.
De secrétariat.
D’accueil.
De communication.
Et d’organisation d’activités.
Mais leur attribution doit respecter les règles de l’association.
Certaines fonctions peuvent être bénévoles.
D’autres peuvent être rémunérées.
La responsabilité associative doit demeurer liée aux mandats reconnus et aux engagements réellement acceptés.
Dans une entreprise
Une entreprise peut reconnaître des responsabilités de direction.
De supervision.
D’exécution.
De sécurité.
De formation.
Et de gestion des ressources.
Mais les fonctions doivent respecter les obligations professionnelles, contractuelles et légales.
La délégation d’une tâche ne permet pas d’effacer les obligations qui demeurent à la charge de l’employeur ou d’autres personnes légalement responsables.
Dans une communauté
Une communauté peut reconnaître des responsables des lieux.
Des équipements.
Des activités.
De l’accueil.
Et des traditions.
Ces fonctions peuvent soutenir la vie collective.
Mais elles doivent respecter les droits individuels et les règles des organisations concernées.
La communauté peut organiser ses ressources communes sans revendiquer une autorité générale sur la vie de ses membres.
Dans le Clan des Familles de Cœur
Le Clan peut souhaiter développer plusieurs fonctions.
L’accueil des familles.
La coordination des activités.
L’entretien du patrimoine.
La gestion des contributions.
La transmission culturelle.
Et la préparation de la relève.
Mais ces fonctions doivent être distinguées des pouvoirs des entités qui administrent juridiquement les ressources.
Un responsable de l’entretien ne devient pas automatiquement administrateur du patrimoine.
Un responsable culturel ne possède pas un pouvoir général sur les familles.
Et un fondateur ne conserve pas nécessairement une autorité permanente sur les fonctions futures.
La continuité du Clan demandera de distinguer clairement les responsabilités humaines, les fonctions opérationnelles et les pouvoirs juridiquement reconnus.
PARTIE XI — COMMENT CONSTRUIRE UNE FICHE DE RESPONSABILITÉ
Le principe de la fiche
Une fiche de responsabilité permet de rendre une fonction compréhensible.
Elle peut être utilisée pour une tâche ponctuelle.
Un mandat associatif.
Une fonction professionnelle.
Ou la garde d’une ressource collective.
Sa complexité doit demeurer proportionnée aux enjeux.
Modèle de fiche
Identification
Nom de la fonction : __________________________
Milieu ou organisation : __________________________
Responsable actuel : __________________________
Autorité compétente : __________________________
Finalité
Pourquoi cette fonction existe-t-elle ?
Responsabilités
De quoi le titulaire doit-il répondre ?
Tâches principales
Quelles actions sont attendues ?
Pouvoirs confiés
Quelles décisions peut-il prendre ?
Limites
Quelles décisions exigent une autre autorisation ?
Moyens
Quelles ressources sont disponibles ?
Compétences
Quelles connaissances ou qualifications sont nécessaires ?
Communication
Qui doit être informé et dans quelles circonstances ?
Évaluation
Comment examiner l’exercice de cette responsabilité ?
Durée
Quand commence et se termine le mandat ?
Transmission
Comment préparer la relève ?
Révision
Quand la fiche doit-elle être réexaminée ?
Cette fiche peut être annexée à un accord de confiance.
Elle peut également servir de référence à une procédure interne.
Une fiche de responsabilité devient utile lorsqu’elle permet au titulaire et à l’organisation de comprendre ce qui est attendu et ce qui demeure hors du mandat.
PARTIE XII — LES RISQUES DE CONFUSION
Confondre compétence et autorité
Une personne peut posséder une expertise importante.
Mais ne pas avoir reçu le pouvoir de décider.
L’expertise peut éclairer la décision.
Elle ne remplace pas nécessairement le mandat.
Confondre ancienneté et propriété
Une personne peut avoir longtemps entretenu une ressource.
Mais cela ne signifie pas qu’elle en devient propriétaire.
La reconnaissance de sa contribution ne doit pas créer une confusion patrimoniale.
Confondre coordination et domination
Un responsable peut organiser les activités.
Mais il ne possède pas pour autant un droit général de commander toutes les personnes.
Son autorité demeure liée à sa fonction.
Confondre confiance et absence de contrôle
Une personne peut inspirer confiance.
Mais les vérifications appropriées demeurent nécessaires.
Elles doivent être adaptées aux risques et aux obligations.
Confondre évaluation et sanction
Une évaluation peut révéler une difficulté.
Mais elle ne constitue pas automatiquement une justification de sanction.
Les décisions doivent considérer les faits et les règles applicables.
Confondre transmission et succession automatique
Une personne peut préparer un successeur.
Mais elle ne possède pas nécessairement le pouvoir de le nommer.
La transmission des connaissances doit être distinguée de l’attribution légitime du mandat.
Confondre responsabilité volontaire et obligation facultative
Une personne peut accepter librement une fonction.
Mais certains engagements peuvent ensuite produire des obligations.
Inversement, certaines responsabilités ne peuvent pas être refusées simplement parce qu’elles sont difficiles.
La clarté des responsabilités demande de reconnaître leur origine, leur portée et les conditions dans lesquelles elles peuvent être exercées ou terminées.
PARTIE XIII — LES SEPT QUESTIONS POUR RECONNAÎTRE UNE RESPONSABILITÉ
Avant de créer ou de confier une fonction, nous pouvons examiner sept questions.
Pourquoi cette responsabilité existe-t-elle ?
Quelle finalité doit-elle servir ?
De quoi faut-il répondre ?
Quels résultats, obligations ou ressources sont concernés ?
Qui possède l’autorité nécessaire ?
Quelle personne ou instance peut légitimement confier le mandat ?
Quels moyens sont nécessaires ?
Quelles compétences, ressources et informations doivent être disponibles ?
Quels pouvoirs peuvent être confiés ?
Quelles décisions peuvent être prises et quelles limites doivent être respectées ?
Comment évaluer son exercice ?
Quels faits et critères permettront de reconnaître les résultats et les difficultés ?
Comment assurer sa transmission ?
Quelles connaissances et quelles conditions devront être préparées pour la relève ?
Ces questions permettent de passer d’une fonction supposée à une responsabilité comprise.
Elles peuvent être utilisées dans différents milieux.
Mais elles ne doivent pas devenir une procédure obligatoire pour chaque geste du quotidien.
La gouvernance doit rechercher une clarté proportionnée aux responsabilités réelles.
PARTIE XIV — ORGANISER LES RESPONSABILITÉS D’UNE ŒUVRE
Commencer par les besoins
Une organisation peut être tentée de créer des titres.
Président.
Directeur.
Coordinateur.
Gardien.
Ou responsable.
Mais la première question devrait concerner les besoins réels.
Que faut-il accomplir ?
Quelles ressources doivent être entretenues ?
Quelles décisions doivent être prises ?
Les fonctions doivent répondre aux besoins de l’œuvre plutôt que devenir des titres recherchés pour eux-mêmes.
Reconnaître les responsabilités existantes
Avant de créer une nouvelle fonction, il peut être utile d’examiner ce qui est déjà accompli.
Certaines responsabilités sont peut-être exercées implicitement.
D’autres sont déjà attribuées par les règles de l’organisation.
Rendre explicite une responsabilité existante peut être plus utile que multiplier les fonctions nouvelles.
Éviter les chevauchements
Deux personnes peuvent croire posséder le même pouvoir.
Ou considérer que l’autre doit accomplir une tâche.
Ces confusions peuvent provoquer des tensions.
Une clarification peut permettre de distinguer les responsabilités.
La répartition des fonctions doit permettre de comprendre qui agit, qui décide et qui répond.
Éviter les fonctions sans moyens
Une personne peut recevoir une responsabilité importante.
Mais manquer de temps.
De ressources.
Ou de formation.
Cette situation peut créer une attente injuste.
Une responsabilité doit être accompagnée d’une considération réaliste des moyens nécessaires à son exercice.
Éviter la concentration excessive
Une personne peut cumuler plusieurs fonctions.
Cela peut parfois être nécessaire.
Mais une concentration excessive peut fragiliser l’œuvre.
Elle peut compliquer les vérifications.
Et rendre la relève difficile.
Une organisation doit examiner les risques créés lorsque trop de responsabilités essentielles dépendent d’une seule personne.
Prévoir les remplacements
Une personne peut être absente.
Quitter sa fonction.
Ou devenir indisponible.
Certaines responsabilités demandent donc des mécanismes de remplacement.
Préparer la relève contribue à protéger la continuité sans exiger la permanence des titulaires.
Réviser les fonctions
Les besoins changent.
Une responsabilité peut devenir inutile.
Une autre peut devoir être divisée.
Et certaines fonctions peuvent être regroupées.
Les responsabilités doivent pouvoir évoluer selon la finalité de l’œuvre et les règles applicables.
QUESTION DE DISCERNEMENT
Lorsque j’attribue une responsabilité, est-ce que je cherche à répondre à un besoin réel ou à donner un titre à une personne ?
Lorsque j’observe une personne compétente :
Suis-je capable de reconnaître son expertise sans supposer qu’elle possède automatiquement le pouvoir de décider ?
Lorsque je confie une tâche :
Ai-je clairement expliqué les moyens, les limites et les résultats attendus ?
Lorsque je constate une difficulté :
Suis-je capable de distinguer un manque de compétence, un manque de moyens et un manquement véritable ?
Lorsque j’examine les fonctions d’une organisation :
Certaines responsabilités reposent-elles sur des habitudes que personne n’a jamais clarifiées ?
Lorsque je prépare la relève :
Les connaissances nécessaires pourront-elles être transmises sans dépendre entièrement du titulaire actuel ?
Et lorsque je pense à l’avenir de l’œuvre :
Ai-je organisé les responsabilités pour permettre aux personnes de servir sa finalité, ou ai-je progressivement construit une structure destinée à préserver certains pouvoirs personnels ?
Ces questions nous rappellent que la gouvernance ne consiste pas à distribuer des positions de prestige.
Elle consiste à reconnaître les fonctions nécessaires.
À les confier légitimement.
À soutenir leur exercice.
Et à permettre leur transmission.
Une responsabilité clairement définie protège autant celui qui l’exerce que ceux qui dépendent de son exercice.
CONCLUSION — LES RESPONSABILITÉS AVANT LES TITRES
Nous avons reconnu plusieurs responsabilités types.
Certaines concernent les personnes.
D’autres les ressources.
L’organisation.
La culture.
La sécurité.
Et la transmission.
Ces fonctions peuvent être exercées dans différents milieux.
Mais elles ne doivent pas être reproduites mécaniquement.
Une famille n’a pas besoin de fonctionner comme une entreprise.
Une petite association n’a pas nécessairement besoin d’une structure administrative complexe.
Et une communauté volontaire ne possède pas automatiquement les mêmes pouvoirs qu’une institution publique.
Chaque milieu doit reconnaître sa réalité.
Ses besoins.
Ses obligations.
Et ses moyens.
L’objectif de ce répertoire n’est donc pas de multiplier les responsables.
Il est de rendre les responsabilités compréhensibles.
La gouvernance par le pouvoir confié commence par reconnaître ce qui doit être accompli, avant de déterminer à qui les pouvoirs nécessaires peuvent être légitimement confiés.
Cette compréhension permet d’éviter plusieurs confusions.
La compétence n’est pas automatiquement l’autorité.
La confiance n’est pas l’absence de vérification.
La coordination n’est pas la domination.
La transmission n’est pas la propriété.
Et la responsabilité volontaire n’efface pas les obligations existantes.
Nous retrouvons ainsi les principes fondamentaux de notre culture.
Le pouvoir est confié.
La responsabilité est volontaire lorsqu’elle relève d’un engagement librement choisi.
La justice est recherchée à partir d’une orientation commune consentie, dans le respect des droits.
La confiance entretient l’ensemble.
La culture se transmet.
Les responsabilités types permettent de donner une forme pratique à ces principes.
Elles nous invitent à reconnaître les fonctions nécessaires.
À clarifier les pouvoirs.
À respecter les limites.
Et à préparer la relève.
Car une œuvre durable ne dépend pas uniquement de la bonne volonté de ses participants.
Elle demande des responsabilités compréhensibles.
Des moyens adaptés.
Et des personnes capables d’en répondre.
La véritable valeur d’une fonction ne se trouve pas dans le titre qu’elle procure, mais dans la responsabilité qu’elle permet d’exercer au service d’une finalité légitime.
Vivre — Bâtir — Transmettre.
Fin de l’Annexe III — Les responsabilités types.
Prochaine annexe : Annexe IV — Le cycle de confiance.
Cette annexe réunira dans un outil pratique les étapes permettant de reconnaître un besoin, confier une responsabilité, accompagner son exercice, évaluer les résultats, corriger les difficultés et préparer la transmission.