Mentions légales · Les œuvres et leurs usages

Notice de propriété intellectuelle

Advitam AI Eternam — Jonathan Sagala / Sagalar

Version 1.1
Date de publication et d’entrée en vigueur : 7 novembre 2026.
Dernière mise à jour : 7 novembre 2026.

Article 1 — Identité de l’auteur et démarche artistique

Advitam AI Eternam est un univers artistique et philosophique créé par Jonathan Sagala. Sagalar est son nom d’artiste, son personnage artistique et son expression numérique.

Jonathan Sagala porte l’intention de création, sélectionne les œuvres et assume les décisions relatives à leur publication. Il revendique la paternité de ses contributions humaines originales, dans la mesure où elles répondent aux conditions légales de protection et sous réserve des droits des autres titulaires.

Site concerné : https://advitamaieternam.com
Contact pour les droits et autorisations : Jonathan.Sagalar@advitamaieternam.com

Article 2 — Nature et portée de l’univers présenté

Les œuvres explorent notamment la vie humaine, la coopération volontaire, la responsabilité, la transmission et les possibilités d’un patrimoine collectif. Elles invitent à découvrir un avenir possible désigné comme « l’âge d’or humain volontaire ».

Le « Clan des Familles de Cœur » figure dans cet univers comme une exploration artistique et philosophique des liens humains et de la transmission. Sa représentation ne constitue, par elle-même, ni la création d’une organisation ou d’une fiducie, ni une offre d’investissement, ni une proposition contractuelle d’adhésion.

Les textes nommés « contrats », les modèles de gouvernance et les autres constructions conceptuelles sont présentés à des fins de réflexion et d’immersion. Leur consultation ne vaut pas signature, adhésion ou consentement à leurs dispositions. Ils ne constituent pas des conseils juridiques personnalisés.

Une éventuelle initiative concrète devra faire l’objet de documents distincts et des démarches requises par les lois applicables. La présente notice ne revendique aucun droit de propriété sur une communauté, sur ses membres ou sur leur volonté.

Article 3 — Éléments susceptibles de protection

Sous réserve de leur originalité et des autres conditions légales, les éléments susceptibles de protection comprennent notamment :

Les enregistrements sonores et les prestations peuvent également faire l’objet de droits distincts, selon les conditions prévues par la loi. La présence d’un élément sur le site ne signifie pas que Jonathan Sagala en détient tous les droits.

Article 4 — Idées et formes d’expression

La publication d’idées, de principes, de méthodes, de systèmes ou de concepts abstraits ne confère pas, à elle seule, une exclusivité sur ceux-ci au titre du droit d’auteur. Celui-ci protège les formes originales d’expression qui satisfont aux conditions légales.

Chacun peut réfléchir aux idées présentées et développer ses propres créations, dans le respect des droits applicables. Cette liberté ne permet pas automatiquement de reproduire une œuvre protégée ou une partie importante de celle-ci.

Article 5 — Création avec l’assistance de l’intelligence artificielle

Des outils d’intelligence artificielle participent à la création de certains textes, images, musiques, voix ou autres contenus. L’expression « cocréé avec l’intelligence artificielle » décrit une démarche artistique; elle n’attribue pas à un outil la qualité juridique de coauteur.

La protection et la titularité des droits s’apprécient pour chaque contenu, notamment en fonction des contributions humaines originales, des éléments préexistants et du droit applicable. La présente notice n’affirme pas que tout contenu généré par une IA bénéficie automatiquement d’un droit d’auteur ou d’une exclusivité au profit de Jonathan Sagala.

Les conditions contractuelles des outils et services utilisés doivent également être respectées. Une permission d’utilisation accordée par un fournisseur ne suffit pas, à elle seule, à établir l’existence d’un droit d’auteur ni à écarter les droits de tiers.

Article 6 — Consultation et usages permis

Les visiteurs peuvent consulter les contenus mis à leur disposition et utiliser les fonctions de lecture, d’écoute ou de visionnement proposées sur le site.

Les exceptions et limitations prévues par la loi demeurent applicables, notamment l’utilisation équitable lorsque ses conditions sont réunies. Un usage personnel, éducatif ou non commercial n’est pas automatiquement autorisé du seul fait de sa finalité.

Une licence particulière clairement associée à un contenu précise, le cas échéant, les permissions supplémentaires accordées pour celui-ci. La consultation du site ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle.

Article 7 — Reproduction, adaptation et diffusion

En dehors des permissions particulières et des exceptions légales, une autorisation du titulaire concerné est nécessaire pour les actes relevant de ses droits exclusifs, notamment la reproduction de la totalité ou d’une partie importante d’une œuvre, sa traduction, son adaptation ou sa communication au public.

Aucune licence générale de reproduction intégrale, de redistribution ou d’exploitation commerciale n’est accordée par la présente notice.

Les demandes peuvent être adressées à Jonathan.Sagalar@advitamaieternam.com, en précisant le contenu concerné, l’usage envisagé, les supports, le public et, s’il y a lieu, le caractère commercial de l’utilisation. Le silence ne vaut pas autorisation.

Article 8 — Attribution et droits moraux

Pour les contributions de Jonathan Sagala, l’attribution demandée lors d’une utilisation autorisée est : Jonathan Sagala — Sagalar, accompagnée, lorsque cela est approprié, du titre de l’œuvre et d’un lien vers sa source. Les crédits des autres titulaires doivent également être respectés.

Les droits moraux reconnus par la loi, notamment ceux relatifs à la paternité et à l’intégrité de l’œuvre, demeurent applicables selon leurs conditions légales et sous réserve d’une éventuelle renonciation valable. L’attribution ne remplace pas une autorisation lorsque celle-ci est nécessaire.

Article 9 — Noms, logos et signes distinctifs

Les dénominations « Sagalar », « Advitam AI Eternam » et « Clan des Familles de Cœur », ainsi que les logos et autres signes distinctifs, peuvent relever de protections différentes selon leur nature, leur usage et les conditions légales.

Cette notice n’affirme aucun enregistrement de marque de commerce ni aucune exclusivité générale sur ces mots. Leur utilisation doit respecter les droits applicables, notamment en matière de confusion. Une référence au site ne doit pas laisser entendre à tort qu’une publication bénéficie de l’approbation ou du soutien de Jonathan Sagala.

Article 10 — Contributions et contenus de tiers

Les œuvres de collaborateurs, les citations, les photographies, les polices, les logiciels et les autres éléments de tiers restent soumis aux droits et licences qui leur sont propres. Les mentions spécifiques associées à ces éléments doivent être respectées.

La présente notice ne confère aucune autorisation que Jonathan Sagala n’est pas habilité à accorder. Une collaboration ou l’envoi d’un contenu ne vaut pas, à lui seul, cession de droits. Les conditions d’une contribution destinée à être publiée doivent être établies séparément.

Toute personne estimant qu’un contenu porte atteinte à ses droits peut écrire au contact indiqué ci-dessus, en identifiant le contenu, son emplacement et les droits invoqués. Cette démarche ne limite pas les recours prévus par la loi.

Article 11 — Liberté d’inspiration et évolution des œuvres

L’univers proposé respecte la liberté de chacun de réfléchir, de créer et de former sa propre interprétation. Sa publication n’oblige personne à adhérer aux visions qu’il explore.

Les œuvres peuvent évoluer et leurs versions successives peuvent être conservées pour documenter le cheminement artistique. La modification de cette notice ne retire pas rétroactivement des permissions déjà valablement accordées, sous réserve de leurs propres modalités.

Article 12 — Réserve des droits et portée de la notice

Les droits qui ne sont pas expressément accordés demeurent réservés à leurs titulaires, dans les limites prévues par la loi. La présente notice s’interprète conformément aux lois applicables, notamment la Loi sur le droit d’auteur du Canada, sans écarter les dispositions impératives applicables dans une autre juridiction.

Cette notice concerne la propriété intellectuelle. Elle ne remplace pas une politique de confidentialité ni les autres informations ou documents qui peuvent être requis selon les fonctionnalités et les activités du site.

© 2026 Jonathan Sagala — Sagalar. Tous droits réservés sur les éléments protégés dont il est titulaire. Les droits des autres titulaires demeurent réservés.


L’œuvre donne une forme à l’idée et ouvre un espace à l’imagination.

Jonathan Sagala — Sagalar, Artiste du Vivant

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